Conditions d'utilisation
Terms & conditions
ARTICLE 1: UTILISATION DE VOITURE
Le locataire s'engage a ne pas laisser conduire la voiture que par ceux désignés au contrat
Ne pas utiliser le véhicule a fins ilicites ou pour le transport de marchandises interdites : le remorquage ou le transport des personnes a contre partie
Ne ne pas utiliser le véhicule dans les pistes.
ARTICLE 2: ETAT DE VOITURE
- Le véhicule est livré en parfaite état de propreté, mécanique, électrique el pneumatique doit être rendu dans les mêmes conditions.
Si le véhicule est loué moins de 03 jours le kilométrage est fixé a 250 Km/Jours. En cas de dépassement de ctte valeure, le locataire paiera 1,20ch pour chaque kilomètre de plus.
Au-delà de 03 jours le kilomètre est limité par 350 Km/Jours
ARTICLE 3: ENTRETIEN ET REPARATION- Toute opération, d'entretien ou de réparation, prévue du véhicule, doit être accordée par l'agence de location soit par email ou sms.
Le localaire doit verner les niveaux (l'huile, l'eaux) si la durée dépasse 03 jours. - Tous panne causée par linxonsciemment du client la facturation sera à sa charge.
ARTICLE 2: ETAT DE VOITURE
- Le véhicule est livré en parfaite état de propreté, mécanique, électrique et pneumatique doit être rendu dans les mêmes conditions:
Si le véhicule est loué moins de 03 jours le kilométrage est fixé a 250 Km/Jours. En cas de dépassement de cite valeure, le locataire paiera 1,20dh pour chaque kilométre de plus.
Au-delà de 03 jours le kilomètre est limité par 350 Km/Jours
ARTICLE 3: ENTRETIEN ET REPARATION- Toute opération, d'entretien ou de réparation, prévue du véhicule, doit être accordée par l'agence de location soit par email ou sms.
Le locataire doit venfer les niveaux (l'huile, l'eaux) si la durée dépasse 03 jours. - Tous panne causée par linxonsciemment du client la factúration sera à sa charge.
ARTICLE 4: ASSURANCES
Assurance lous nsque
Le locataire de la voiture est responsable du paiement du mantant de la remise avec toutes les augmentations reconnues par les compagnies d'assurance.
ARTICLE 5: LOCATION PROLANGATION
Le paiement de location est payable à l'avance.
Tout prolongation doit être accordée par l'Agence de location. Faut de cela le locataire Est responsable de lous les frais causés par sa négligence.
En cas de prolongation le locataire doit aviser 02 jours à l'avance.
Le locataire doit rendre le véhicule en temps réel de la livraison. Pour tout retard(plus de 02 heures) une journée-sera facturée.
La société se réserve le plein droit de metite fin au statut du contrat Sans justification ni compensation, ne rembourse pas dans le cas ou le locataire n'a pas respecté les termes de ce contrat.
Dans le cas d'UN retour avant terme, le locataire na pas le droit d'aucun rembourseme
Dans le cas d'une prolongation de contrat non autorisée par la société, le locataire res engagé de payer une somme forlaitaire de 100 dirhams pour chaque heure de retard, jusqu'à reprise de la voiture
ARTICLE 6: PAPIERS DE LA VOITURE- En cas de perte de papiers de voiture toutes les charges et les frais sont À la charge : localaire (immobilisation du véhicule renouvellement de Papiers ……..)
ARTICLE 7: RESPONSABILITE
Le locataire est responsable des amendes, contraventions et procès-verbaux établis contre lui par les autorités
L'agence ne prend pas une infraction ibérée par les autorités concemant les feux de voitures mal fonctionné pendant la période de location.
Le locataire supporte tous les frais de réparation de la voiture louée qui a été endommagée à la suite d'un accident de la circulation ou d'autre raison, ainsique tous les frais supplémentaires resultant de la période d'immobilisation. Il a 'entière responsabillé financier des dommages dans tous les cas tant que la voiture de location est à sa disposition
Le locataire ne doit pas renoncerà la voiture, quelle que soit les raisons d'arrêt Le paiement anticipé ne peut être remboursé ni réclamé dans les cas suivant :
Retard
Annulation
Changement de voiture
La société a le droit de vrécupérer le véhicule loué si c'est prouvé par une contravention ou un pr que le chauffeur à dépassé la vitesse déclaré par la loi routière.
Le client doit assumer la responsabilité de rembourser tout dégât
ARTICLE 8: ANNULATION DU DROIT DE LOCATAIRE
Tout les droits du locataire qui lui sont accordés en vertu du présent Contrat seront exclus dans le cas de non-respect d'UN acte de contrat.
Sans prétendre à aucune indemnité pour la durée restante du contrat de location.
ARTICLE 9: LITIGES
- Toutes les contestations pouvant nadre entre la société de location et le locataire sont de la compétence exclusive du siège social de ladiles société Fès
contact@niodrive.net